Organisation du scrutin dans les S1

Le vote doit être organisé dans chaque S1.

Chaque syndiqué(e) est invité(e) à exprimer son appréciation et ses choix pour la fédération. Les 5 listes candidates au plan national, accompagnées des déclarations d’orientation, ainsi que le rapport d’activité national ont été publiés dans le supplément à « POUR » n° 90 d’octobre 2003.

Quelques indications pratiques pour l’organisation du scrutin.

Ouverture et clôture du scrutin

Ouvert dans chaque S1 le lundi 3 novembre 2003, le scrutin sera clos le vendredi 21 novembre 2003. Il ne peut être clos avant cette date que si tous les syndiqués ont voté.

L’organisation du vote dans chaque S1 est assurée et contrôlée par une commission comprenant plusieurs membres du S1 où sont de droit représentées les diverses tendances qui peuvent se manifester dans le S1.

Matériel électoral

Le Courrier de S1 n°3 (arrivé fin octobre dans l’établissement) contient les bulletins de vote à reproduire (un exemplaire est disponible sur note site www.lille.snes.edu

Liste des électeurs et d’émargement des votants.

La liste des électeurs est établie sous la responsabilité du S1.

Pour les collègues, nouvellement arrivés dans l’établissement, on leur demandera de justifier de leur adhésion au SNES en 2002-2003 (carte d’adhérent par exemple).
Qui est électeur(trice) ?

Sont électeurs :

– les syndiqué(e)s à jour de leur cotisation 2002 - 2003, sauf s’ils ont fait connaître leur démission avant la date du scrutin (ne pas oublier les collègues arrivés dans votre établissement à la rentrée 2003 suite aux mutations) ,
– tout(e) nouvel(le) adhérent(e) qui au moment du vote aura acquitté sa cotisation 2003-2004.
Les trésoriers transmettront rapidement au S3 (section académique) les nouvelles cotisations.
Attention : toute prise en compte par un S1 du vote de collègue(s) non syndiqué(s) entraînerait l’annulation de la totalité du vote du S1.

Comment voter ?

Pour faciliter la participation au scrutin, le S1 remettra à chaque adhérent(e) le matériel nécessaire au vote : deux enveloppes et un bulletin de vote.

Chaque syndiqué émet plusieurs votes sur le même bulletin. Pour le vote national, on s’exprime :
1. Pour l’une des 5 listes présentées (vote d’orientation).
2. Sur la globalité du rapport d’activité (pour, contre, abstention ou refus de vote).
3. Sur les 4 fenêtres (choisir l’une ou l’autre), expression d’un pluralisme d’approche.

Le vote est individuel et à bulletin secret. Il s’effectue sous double enveloppe.
– Compléter le bulletin de vote.
– L’insérer dans une enveloppe vierge.
– Glisser le tout dans une 2^e enveloppe cachetée sur laquelle l’électeur(trice) indique ses nom et prénom et appose sa signature.
– Émarger sur la liste des électeurs en face de son nom.

Dépouillement

Le dépouillement est effectué dans chaque établissement sous la responsabilité d’une commission de dépouillement dont les membres, ainsi que le trésorier de S1, signent les feuilles de résultats et d’émargement que le S1 doit transmettre dès le 21 novembre au soir.

Attention :

– Un bulletin de vote qui ne comporterait, par exemple, que l’expression d’un choix pour l’un des votes est parfaitement valable et doit être pris en compte.
– Pour être pris en compte, le procès-verbal doit comporter au moins 2 signatures.

Transmission des résultats

Chaque S1 adresse, dès le 21 novembre au soir, le procès-verbal de dépouillement accompagné de la liste d’émargement au SNES - S3 de Lille - 209 rue Nationale 59800 Lille.