TZR : enfin une victoire !

Une bonne nouvelle, au milieu de la chienlit !

par Clothilde Dozier

Le SNES se bat quotidiennement aux côtés des TZR depuis la création de cette catégorie.

Par le passé, nous avions déjà mis en échec le Rectorat qui affectait à temps plein les TZR de génie en techno (l’affectation concerne désormais d’abord les volontaires, sur un maximum de 9 h) ; nous avons également obtenu en juin 2007 le respect des textes en matière de rattachement administratif (maintien du RAD déterminé lors de la première affectation comme TZR).

Depuis 2006, un autre « gros chantier » nous a occupé : celui de l’affectation massive de TZR non volontaires en documentation. Le secteur TZR a accompagné et soutenu les collègues en audience au Rectorat, est intervenu systématiquement dans les instances ou auprès de la DPE pour dénoncer cette situation illégale, a organisé des réunions décentralisées, des rassemblements, a finalement convaincu plusieurs d’entre eux de se lancer dans une action juridique, avec le soutien du secteur juridique national.

Le 9 janvier dernier (2008), le tribunal administratif a condamné l’administration à verser 1000 euros de dommages et intérêts à une collègue, TZR certifiée de lettres modernes. Ce jugement était accompagné de l’annulation de l’arrêté affectant cette collègue hors de sa discipline, en documentation.

Cette affectation date d’octobre 2006. Lors de cette rentrée, le rectorat avait généralisé cette pratique, faisant fi des besoins en lettres et du statut des collègues, refusant de renouveler le contrat de vacataires en documentation, entérinant ainsi les attaques ministérielles à l’égard des documentalistes.

Nous avions incité cette collègue, en autres, à faire respecter ses droits auprès du tribunal administratif. A l’époque, peu ont osé s’engager dans cette voie juridique, inquiets des délais de recours ou de l’opinion de l’administration à leur égard (le SNES de Lille ne peut se substituer juridiquement aux collègues qui doivent faire l’effort d’entreprendre une démarche individuelle, soutenue bien sûr par le SNES). Aujourd’hui, nous remercions la collègue d’avoir été jusqu’au bout de la démarche. Le jugement du tribunal de Lille peut maintenant et doit servir d’argument face à une administration qui dénigre de plus en plus la qualification des personnels.

Par avance, je précise que pour toutes celles et ceux qui avaient refusé d’aller au tribunal à cette époque ne peuvent faire des recours maintenant.

Sabrons le champagne donc !

Mais pour un court moment…. A la permanence du SNES, nous recevons de nombreux exemples de la dégradation continue des conditions de travail des remplaçants. Untel, affecté pour deux mois dans un collège, voit son arrêté annulé au bout de deux jours. Il doit se présenter dans un autre établissement .... où un TZR a déjà commencé une suppléance. ! Et l’on apprend que ce TZR va entamer le remplacement de deux mois. Pourquoi cet échange ? Les élèves ont-ils apprécié le changement supplémentaire de professeur ?

Un autre est appelé à compléter son service de 9 H dans un établissement à 45 kms du premier… Des collègues sont affectés en zone limitrophe, sans qu’on connaisse les critères exacts qui détermine le choix de celui-là (souvent le même) plutôt qu’un autre.

L’affectation des TZR , en cours d’année, répond à une opacité étrange dont l’administration se satisfait aisément. Pourtant, nous réclamons que le rectorat donne aux représentant du personnel, avant chaque période de vacances, le fichier mis à jour de tous les TZR, avec leur discipline, leur établissement de rattachement, leur suppléance. Cette année, ce fichier nous a été communiqué en septembre et en février : deux fois ! Le dernier fichier était par ailleurs erroné et incomplet (il manquait des noms et les quotités horaires des suppléances) ! Ce qui donne aux représentants syndicaux, on s’en doute, tout le loisir de vérifier, d’étudier les affectations ! Les personnels ont des élus qui doivent avoir les moyens de travailler et d’exercer correctement leurs mandats.

Dernière attaque en date, un projet de fusion de ZR

Le 27 février, l’administration, sans doute sensible aux réclamations émanant de 2 syndicats, a voulu faire vers un effort vers davantage de paritarisme. Elle a accepté notre demande de groupe de travail TZR, avec au programme le calibrage des zones de remplacement. Les élus du personnel n’ont pas été déçus !

En fait, le Directeur des Ressources Humaines et le chef de la DPE (responsable des affectations) venaient « proposer » une fusion des zones de remplacement, pour la rentrée 2008 – pour simplifier la gestion des TZR. Il s’agirait dès la rentrée 2008 de passer de 15 à 13 ZR en fusionnant les zones de Boulogne sur Mer et de Montreuil sur Mer, ainsi que celles de Lille et Roubaix Tourcoing, dans le but d’élargir la zone d’intervention des collègues et ceux des zones nouvellement limitrophes, puisqu’un TZR est régulièrement appelé à exercer dans les zones limitrophes, faute de titulaires et de remplaçants en nombre suffisant.

Deuxième mesure : dans des disciplines dites « rares » (langues à faible diffusion, hôtellerie, certaines disciplines professionnelles) et en philosophie (39 TZR répartis sur 15 zones actuellement), la zone de remplacement deviendrait … académique ! Les TZR avaient été créés en 1999 pour remplacer les Titulaires Remplaçants (TR affectés sur des remplacements inférieurs à 3 mois) et les Titulaires Académiques (TA), notamment pour améliorer la situation de ces derniers. Si la mesure est confirmée par le recteur, la boucle sera bouclée : retour à une situation dont on avait pu mesurer toutes les limites, qu’elles soient pédagogiques ou de gestion des personnels.

Actuellement, la note de service régissant les mutations de juin 2008 indique toujours 15 ZR Pourtant les TZR des zones de Boulogne, Montreuil, Lille et Roubaix Tourcoing seraient obligés de participer à l’intra pour demander une réaffectation sur les nouvelles zones qui seraient créées.

Quel est l’intérêt de cette « proposition » ?

– Accroître le trou de la couche d’ozone, grâce à l’utilisation de l’essence et du gasoil (nombre de kilomètres parcourus par les collègues) ?

– Augmenter « le déficit » de la sécurité sociale en obligeant les médecins à mettre en congé maladie des collègues « essorés » par la route et le jonglage entre divers établissements ?

– Permettre aux élèves de l’académie de rester dans le bas du classement ! (Grâce à des profs soutenus de la sorte, les élèves réussiront mieux ) ?

– Rapprocher les peuples du Boulonnais et du Dunkerquois ? Abolir les frontières ?

– Donner aux élèves des profs fatigués, excédés ?

Mais que faire ?

Il est difficile de mobiliser les TZR (nous avons beaucoup plus de coups de fil de collègues contestant le montant des indemnités ou demandant comment faire respecter leurs droits que de collègues rééllement présents lors des rassemblements ou actions les concernant). Si nous voulons vraiment faire pencher le rapport de forces en notre faveur, il faut agir !

D’abord, par la grève du 18 mars (les TZR occuperont une place particulière dans la manifestation régionale) ! L’argument ultime de l’administration reste la pénurie de moyens (et donc le budget indigent de l’éducation nationale). Il faut forcer le gouvernement à revoir le budget !

Une grève réussie doit également permettre d’infléchir le rapport de force, à la faveur des représentants du personnel, face à l’administration.

Puis, signer la pétition et la faire signer par tous les collègues. Le statut de TZR ne concerne pas uniquement les TZR !

Enfin, venir au stage TZR (le vendredi 14 mars) pour imaginer une immense mobilisation des collègues ! Pourquoi pas un apéro / champagne devant le rectorat pour fêter la victoire au tribunal (que nous paierons avec nos ISSR exorbitants) ?