25 janvier 2014

Le Snes-FSU dans l’Académie

Compte rendu du CTSD 59 du 22 janvier 2014

Le DASEN annonce + 12 élèves en collège et + 190 heures ( 10,5 postes), mais dans la réalité c’est 160 élèves de plus par rapport à la prévision de l’an dernier, + 50,7 HP (2,8 postes) et + 137 HSA
Il a été procédé à un rééquilibrage des HSA entre Nord et PDC avec pour conséquence un peu plus d'HSA dans le Nord en moyenne 7,47 % d’HSA par établissement.
Deux modifications au mode de calcul de la dotation :
  • - hors éducation prioritaire, on passe de 3 groupes à 2 groupes : aucun collège n'a subit de rétrogradation dans cette opération et les critères pour être dans le groupe 1 ou 2 sont de regarder si les CSP défavorisés de l'établissement sont supérieurs à 51% (groupe 1) ou inférieur (groupe 2).
  • - Le lissage du H/E en augmentant ou diminuant la dotation afin que les établissements d’une même catégorie et de tailles équivalentes aient des H/E équivalents.
Pour les stagiaires (mi-temps), la définition des postes se fera en regardant les supports visibles (BMP) et en gardant une provision de 27 ETP permettant de réinjecter des moyens si nécessaire.
Il est prévu aussi une provision de 35 à 40 ETP pour la pondération dans les huit collèges d’Éducation prioritaire choisis par le DASEN dont nous ne connaissons pas les noms. Précision, ces pondérations ne seront pas forcément cumulables avec les décharges déjà en place.
Il est conservé une provision (?) pour les ajustements.
Commentaire : compte tenu de la dotation affichée de 10 postes supplémentaires, puis de la provision d'au moins 67 ETP (mais il y a aussi une réserve pour les ajustements...), peut-on dire qu'il y a une augmentation des moyens ?
Le DASEN rappelle qu'il n'y a pas d'abondement en heures pour créer des divisions dues aux élèves dérogateurs.

Création de 5 ULIS (TFC) en collège :
  1. Thomas à Jeumont
  2. Sévigné à Roubaix
  3. Littré à Douchy
  4. Monod à Roubaix
  5. Machy à Dunkerque.

SEGPA dotation stable selon le DASEN.
  • Question à l'étude : avec le nouveau cycle CM1, CM2, 6ème, pourquoi continuer à inscrire en 6ème SEGPA ?
  • Expérimentation dans deux collèges (Raisme et Gayant Douai) : aucun élève n'a été inscrit en 6ème SEGPA et les moyens SEGPA ont été maintenus. Il s'agit de voir ce que cela donne, avec des expérimentations pédagogiques.
Commentaire : Quels seront les services des professeurs de SEGPA, puisqu'ils n'auront plus les 6ème SEGPA ? Les effets du nouveau cycle CM1, CM2, 6ème se font déjà sentir.

Collège de Nieppe :
  • - Ouverture probable de 8 divisions : 4 x 6ème, 2 x 5ème, 1 x 4ème et 1 x 3ème.
  • - Objectif de faire les inscriptions en mai.
  • - Une rencontre sera effectuée avec les personnels et le rectorat pour expliquer les règles.