Nous avons de nombreux coups de fil de collègues auxquels des chefs d’établissement tentent de faire faire du remplacement à l’interne dit « remplacement Robien ». Les TZR en attente de remplacement ou au service incomplet sont les plus sollicités. Le comble quand on sait que ces remplacements locaux ont été mis en place pour éviter d’avoir recours aux TZR !

Le SNES a toujours combattu ce décret injuste et inefficace et s’est toujours battu pour l’augmentation du nombre de TZR et l’amélioration de leurs conditions de travail. Il nous apparait cependant important de rappeler ce qu’il faut savoir sur ces remplacements.

Un petit rappel d’abord : nous ne sommes pas annualisés, nos 18h ou nos 15h sont des maxima de service ; l’absence de certaines classes (examens, voyages, sorties etc. ) ne peut donner lieu à une demande de compensation de la direction. Si, sur la base du volontariat, vous assurez des heures de soutien, en dehors de ce service, celles-ci doivent être déclarées et payées : d’abord parce qu’en cas de problème, vous devez être couvert et il faut donc qu’il y ait un document officiel et ensuite, parce que vous n’êtes pas corvéable a merci. Par conséquent, n’hésitez pas à demander une intervention syndicale si nécessaire.

Tout d’abord, le rapport de force est essentiel pour combattre ce dispositif dans les établissements, notamment dans les collèges où la pression est plus grande. Lors de la mise en application de ces remplacements de Robien, nous nous étions opposés aux interprétations fantaisistes (remplacement du prof absent dans sa discipline, quelle que soit la discipline du remplaçant !) ou autoritaires (remplacement au pied levé d’une classe qu’on ne connaît pas).

Il faut continuer à faire pression dans ce bon sens pédagogique et empêcher :
–  tout remplacement à l’interne par des collègues autres que ceux de la classe
–  que l’administration désigne d’autorité et par défaut les TZR, dont la légitime protestation est rendue plus difficile en cas de service incomplet ou d’attente de suppléance. Si en dernier recours, le chef d’établissement peut l’imposer, il doit d’abord consulter réellement les collègues afin de trouver des volontaires pour ces remplacements.

Parmi les garde-fous contenus dans le bulletin officiel (les protocoles internes de chaque établissement peuvent améliorer le BO mais en aucun cas remettre en cause ces points) :
–  Les stagiaires ne peuvent pas faire de remplacement à l’interne
–  Les personnels à temps partiel doivent impérativement être volontaires
–  Un délai de 24 h est prévu
–  Le chef d’établissement ne peut pas imposer plus de 5 heures par semaine (les heures sup’ étant déjà comptées dans ces 5 heures), ni dépasser un total de 60 heures par an.

Pour les TZR, le problème se pose souvent lorsqu’il n’est pas en suppléance ou lorsque la suppléance ne couvre pas la totalité de l’ORS. Certains chefs d’établissements estiment que le TZR doit compléter avec tout et n’importe quoi. Or, si la suppléance ne couvre pas l’ORS, le TZR peut être amené à faire des activités de nature pédagogique (soutien, aide aux élèves en difficulté, participation aux actions du projet d’établissement comme le précise la note de service du recteur Dubreuil du 26 janvier 2010) sans pour autant avoir des classes en responsabilité, car ceci signifierait que le chef d’établissement nomme le TZR alors que c’est de la prérogative du recteur.

Pour faciliter les remplacements Robien, il est évidemment hors de question d’accepter de modifier toutes les semaines l’emploi du temps du TZR, de même qu’il est hors de question d’interrompre les activités pédagogiques entreprises pour effectuer un remplacement à l’interne (il faut revendiquer le droit à avoir une situation professionnelle stabilisée).

Les remplacements qui se feront hors de l’emploi du temps normal du TZR doivent être payés en HSE comme n’importe quel titulaire de l’établissement.

Si vous avez des problèmes pour que le chef d’établissement accepte votre refus de remplacement à l’interne, contactez-nous à la permanence.